Miviludes : une proposition de loi retirée subitement de la

Forum : Discutions libres
Répondre
medico

[ Modérateur ]
[ Modérateur ]
Avatar du membre
[ Modérateur ]
[ Modérateur ]
Messages : 18123
Enregistré le : 27 juin 2005 13:23
Réponses : 0
Localisation : FRANCE

Contact :

Miviludes : une proposition de loi retirée subitement de la

Ecrit le 26 janv. 2013 23:36

Message par medico »

Miviludes : une proposition de loi retirée subitement de la commission des lois au Sénat
Sénat : nouveau scoop de Paris Tribune.info

C'est une procédure exceptionnelle de retirer un texte inscrit à l'ordre du jour.


La commission des lois du Sénat devait examiner la proposition de loi du sénateur du Cantal Jacques Mézard (RDSE). Fait rare, elle y a renoncé (cf. article Les parlementaires demandent l'immunité pour les présidents de la Miviludes ).
Les parlementaires demandent l'immunité pour les présidents de la Miviludes
Conférence : "Gabriel Séailles et Jean-Jacques Henner, l'élaboration d'un spiritualisme singulier"
Que s'est-il passé le 23 janvier 2013 en commission des lois ?
Enregistrée à la présidence du Sénat le 18 décembre 2012, la proposition de loi du sénateur du Cantal Jacques Mézard (RDSE, Rassemblement Démocratique et Social Européen) instituant l'immunité juridictionnelle des membres de la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires dans le cadre de leurs fonctions (Miviludes) a pour rapporteur le sénateur de la Nièvre Gaëtan Gorce (PS).

Le 20 décembre 2012, le président de la commission des lois le sénateur du Loiret Jean-Pierre Sueur (PS) soulève un problème de calendrier : "En raison de l'existence d'une commission d'enquête sur les dérives sectaires dans le domaine de la santé, certains s'étaient interrogés en conférence des présidents sur le calendrier d'examen de cette proposition de loi qui a finalement été retenu".

Le sénateur de Seine-et-Marne Jean-Jacques Hyest (UMP) dépose une motion tendant au renvoi en commission : "Alors qu'une commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé * est actuellement en cours au sénat, les auteurs de cette motion souhaitent que la commission d'enquête puisse aboutir ses travaux et que le sénat puisse ensuite délibérer sur ce texte".

Le sénateur du Vaucluse Alain Milon (UMP) qui préside depuis le 10 octobre 2012 ladite commission d'enquête demandée par le groupe RDSE dépose également une motion.

Le calendrier n'est pas remis en cause. Le rapporteur socialiste dépose un amendement le 21 janvier 2013. L'ordre du jour de la commission des lois est réglé comme du papier à musique : les travaux de la commission des lois sont prévus le mercredi 23 janvier 2013 ; et si le texte est voté, c'est l'examen en séance publique le 30 janvier 2013.

Or, fait rarissime, la proposition de loi est retirée de l'ordre du jour des travaux de la commission des lois le 23 janvier 2013, comme l'attestent les étapes du parcours de la proposition de loi publiés sur le site internet du Sénat. C'est une procédure exceptionnelle de retirer un texte inscrit à l'ordre du jour.

Contacté par Paris Tribune sur les raisons de ce retrait, sans raison officielle jusqu'à aujourd'hui, un interlocuteur du groupe PS explique :

"La décision (a été) prise lors de la dernière réunion des travaux de la commission, réunion faite le mardi 22 janvier à 14h30". Le sénateur du Vaucluse Alain Milon (UMP) avait signalé "l'existence" d'une commission d'enquête sur les mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé ; "Monsieur Milon avait posé une motion parce qu'il voulait attirer l'attention sur l'existence de la commission (...) c'est cette commission qui fait que tout le monde a préféré attendre le résultat" ; le sénateur UMP aurait eu un "souhait" : "qu'on tienne compte des travaux de la commission" ; "lancée en octobre, elle finit ses travaux fin février " ; "et du coup il est probable... ils (les sénateurs, NDLR) se sont plutôt mis... tombés d'accord sur le fait que le rapport amènerait un texte et que ce serait du coup plus cohérent d'avoir un texte plus global plutôt que d'avoir cette proposition de loi limitée à l'immunité juridictionnelle". Dans la perspective d' "une proposition de loi plus globale (...) ils ont pris cette décision de façon commune et tout-à-fait sereine, il n'y a pas de souci sur le sujet".

En réalité, c'est bien lors de la réunion de la commission des lois du 23 janvier 2013 que son président a déclaré :
"M. Gorce prépare depuis quelques semaines un rapport sur la proposition de loi de M. Jacques Mézard instituant l'immunité juridictionnelle des membres de la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes) dans le cadre de leurs fonctions. M. Mézard devrait demander à la prochaine Conférence des Présidents que le texte soit retiré de l'ordre du jour, sans doute pour attendre les conclusions de la mission d'information sur le sujet. Nous n'examinerons donc pas aujourd'hui le rapport de M. Gorce, mais ce travail n'est pas perdu, il reste en réserve".

Egalement contacté par Paris Tribune, le sénateur du Cantal Jacques Mézard (RDSE) auteur de la proposition de loi visant à accorder l'immunité aux présidents de la Miviludes devrait l'expliciter : alors qu'il est difficile pour un citoyen d'obtenir une condamnation pour diffamation, surtout à l'égard de propos contenus dans un rapport officiel, est-ce que sa proposition de loi vise à porter atteinte à l'appréciation des juges ? Est-ce que pour les auteurs de la proposition de loi et de l'amendement, les juges sont considérés comme étant sous influence ?

Le retrait de la proposition de loi en commission des lois intervient également après la publication d'un communiqué de la TFP le 22 janvier 2013 diffusé le jour même aux 49 membres de la commission des lois et au secrétariat de celle-ci ainsi qu'à la presse. La Société française pour la défense de la Tradition, de la Famille et de la Propriété s'insurge :
"(...) Si un texte est proposé pour faire échec à une procédure en cours, alors il s'agit d'une loi privée conçue pour qu'un individu échappe à la loi générale. C'est l'instauration d'un privilège exorbitant. C'est la violation des libertés publiques et individuelles. C'est la négation des principes fondamentaux du droit et de notre société (...)".

La seule proposition de loi qui sera examinée le 30 janvier 2013 en séance publique sera celle présentée par le sénateur de Lozère Alain Bertrand (RDSE) et les membres du groupe RDSE : une "proposition de loi visant à créer des zones d'exclusion pour les loups".

* La commission d'enquête
La commission d'enquête sur les mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé a été créée à l'initiative du sénateur du Cantal Jacques Mézard (RDSE).

Le 30 mai 2012, celui-ci, avec le sénateur de Lozère Alain Bertrand (RDSE), enregistre à la Présidence du Sénat une proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé.

Le 3 juillet 3012, la commission des lois désigne comme rapporteur son vice-président, le sénateur de l'Isère Bernard Saugey (UMP), sur la proposition de résolution présentée par le sénateur Jacques Mézard (RDSE) tendant à créer une commission d'enquête.

Le 11 juillet 2012, la commission des lois examine pour avis le rapport du sénateur Bernard Saugey (UMP) qui s'appuie sur une approximation : "(...) On estime qu'aujourd'hui quatre Français sur dix ont recours à des médecines alternatives, dont 60 % chez les malades du cancer, que 4 000 psychothérapeutes autoproclamés ne sont inscrits sur aucun registre et que 3 000 médecins seraient en lien avec des mouvements à caractère sectaire (...)".

Le 5 septembre 2012, le groupe RDSE demande la création de la commission d'enquête sur les mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé au titre de la procédure qui permet à tout groupe politique de faire application de son "droit de tirage annuel".

Le 10 octobre 2012 c'est la création formelle de la commission d'enquête. Elle est présidée par le sénateur du Vaucluse Alain Milon (UMP).

Le 23 janvier 2013, ni le groupe PS ni le groupe RDSE ne pouvaient ignorer qu'une commission d'enquête avait démarré ses auditions dès le 24 octobre 2012 ; le rapporteur de ladite commission d'enquête n'étant autre que le sénateur du Cantal Jacques Mézard (RDSE).

La décision de retrait de la proposition de loi en commission n'a probablement pas été prise "de façon tout-à-fait sereine".


- Article du 23 janvier 2013 : Les parlementaires demandent l'immunité pour les présidents de la Miviludes.
- Témoin de Jéhovah baptisé et actif -
(Isaïe 30:15) Votre force résidera en ceci : dans le fait de rester calmes et [aussi] dans la confiance.
AM www.jw.org
http://jehovah.forum-religion.org/search.php

delta

Avatar du membre
Messages : 759
Enregistré le : 23 déc. 2012 22:14
Réponses : 0

Re: Miviludes : une proposition de loi retirée subitement de

Ecrit le 27 janv. 2013 02:11

Message par delta »

le statue de religion n'est pas une sécuritée
il y a des haines profondes et dans une guerre idéologique on a deux choix possibles :
S'allier le plus possible au politique ou s'en séparer le plus possible (pas de juste milieu) la haine est tenace
je cite le Wiki ...mais ça c'est sans compter la religion (car c'est une religion) de l'athéisme
L'UNADFI, ainsi que les autres associations de même engagement comme le Centre contre les manipulations mentales, fait régulièrement l'objet de critiques de sociologues ou de spécialistes des religions, ainsi que d'attaques en justice de la part de groupes qui estiment en dénoncer les dérives. Des associations de défense des « nouveaux mouvements religieux » comme le CAP LC et le CICNS exposent sur leurs sites ce qu'ils considèrent comme de graves abus des ADFI et sont rejoints dans leurs critiques par des personnes se déclarant victimes des ADFI.

Ces critiques portent d'une part sur l'argument que certaines ADFI (regroupées au sein de l'UNADFI), par excès de zèle, se livreraient ou se seraient parfois livrées à une véritable « chasse aux sorcières » et / ou à des accusations hâtives et des amalgames diffamants envers certaines personnes. Elle encouragerait également la répression envers certaines thérapies alternatives ou certaines minorités spirituelles inoffensives.

D'autre part, elles voient dans les actions de l'UNADFI l'influence de certaines organisations comme en particulier l'Église catholique, ou une expression agressive de la laïcité.

mais ça c'était avant!
tout amène au politique c'est un aimant qui tue!(comme un amant qui boit un peu trop)
heureusement je suis célibataire :mrgreen:
oh un peu d'humour :mrgreen:

medico

[ Modérateur ]
[ Modérateur ]
Avatar du membre
[ Modérateur ]
[ Modérateur ]
Messages : 18123
Enregistré le : 27 juin 2005 13:23
Réponses : 0
Localisation : FRANCE

Contact :

Re: Miviludes : une proposition de loi retirée subitement de

Ecrit le 27 janv. 2013 04:12

Message par medico »

ses associations dont le but est de lutter contre les sectes usent des méme méthodes.un comble.
- Témoin de Jéhovah baptisé et actif -
(Isaïe 30:15) Votre force résidera en ceci : dans le fait de rester calmes et [aussi] dans la confiance.
AM www.jw.org
http://jehovah.forum-religion.org/search.php

delta

Avatar du membre
Messages : 759
Enregistré le : 23 déc. 2012 22:14
Réponses : 0

Re: Miviludes : une proposition de loi retirée subitement de

Ecrit le 27 janv. 2013 04:17

Message par delta »

medico a écrit :ses associations dont le but est de lutter contre les sectes usent des méme méthodes.un comble.
L'athéisme est une religion ...un comble aussi
la politique est un piège ... très hyper tentant

delta

Avatar du membre
Messages : 759
Enregistré le : 23 déc. 2012 22:14
Réponses : 0

Re: Miviludes : une proposition de loi retirée subitement de

Ecrit le 27 janv. 2013 06:54

Message par delta »

j'avoue(remarquez c'est pas facile)
je suis communiste mais j'ai plus aucun rapport avec ma cellule depuis belle lurrette mais c'est dans mon coeur...
j'participe pas à cette horreur là!!!
on peut vivre sans cellule

franck17360

Avatar du membre
Messages : 2569
Enregistré le : 13 août 2008 05:42
Réponses : 1
Localisation : Saint-Aigulin (17)

Contact :

Re: Miviludes : une proposition de loi retirée subitement de

Ecrit le 27 janv. 2013 08:17

Message par franck17360 »

Delta, si tu prends le terme religion dans le sens de idôlatrie, oui, l'athéïsme est une religion.
Franck

"Il est donc meilleur et plus utile d'être ignorant ou de peu de savoir et de s'approcher de Dieu par l'amour, que de se croire savant et habile et de se trouver blasphémateur à l'égard de son Seigneur pour avoir imaginé un autre Dieu et Père que lui." Irénée.

delta

Avatar du membre
Messages : 759
Enregistré le : 23 déc. 2012 22:14
Réponses : 0

Re: Miviludes : une proposition de loi retirée subitement de

Ecrit le 27 janv. 2013 08:40

Message par delta »

franck17360 a écrit :Delta, si tu prends le terme religion dans le sens de idôlatrie, oui, l'athéïsme est une religion.
Franck la religion (comme une espèce de mot spécial en soi) c'est pas le problème dans cette histoire(idéologie = Religion)

je parlais de guerre idéologique
tout est politique mais pourquoi ?
des idéologies se combattent celles dominantes (mais elles se detestent entre elles mais elles ont autre chose à faire) détiennent
THE POWER
le pouvoir
ce pouvoir est politique: de fait!
la question est que quand on demande, quémande au POUVOIR il a pression sur le demandeur
mieux vaut les ignorer
en contrepartie on participe pas à leur massacres
on reste propre devant Dieu
en contrepartie on est vulnérable
c'est un choix à faire
c'est risqué

franck17360

Avatar du membre
Messages : 2569
Enregistré le : 13 août 2008 05:42
Réponses : 1
Localisation : Saint-Aigulin (17)

Contact :

Re: Miviludes : une proposition de loi retirée subitement de

Ecrit le 27 janv. 2013 11:33

Message par franck17360 »

Je parle au niveau humain:

Pourquoi le politique ? Mais pour le pouvoir et l'argent, voyons !

L'orgueil de vouloir être au-dessus des autres et de "posséder" les autres...

L'égocentrisme...
Franck

"Il est donc meilleur et plus utile d'être ignorant ou de peu de savoir et de s'approcher de Dieu par l'amour, que de se croire savant et habile et de se trouver blasphémateur à l'égard de son Seigneur pour avoir imaginé un autre Dieu et Père que lui." Irénée.

delta

Avatar du membre
Messages : 759
Enregistré le : 23 déc. 2012 22:14
Réponses : 0

Re: Miviludes : une proposition de loi retirée subitement de

Ecrit le 27 janv. 2013 11:46

Message par delta »

franck17360 a écrit :Je parle au niveau humain:

Pourquoi le politique ? Mais pour le pouvoir et l'argent, voyons !

L'orgueil de vouloir être au-dessus des autres et de "posséder" les autres...

L'égocentrisme...
non Franck
idéologie
c'est une religion pas du tout égocentrique mais plutôt sacrificielle

même l'athéisme sert un dieu
mais il ne le connais pas mais il le sert
dans ce monde là celui qui construit, construit pour un autre
mais c'est pas une bonne chose pour autant

franck17360

Avatar du membre
Messages : 2569
Enregistré le : 13 août 2008 05:42
Réponses : 1
Localisation : Saint-Aigulin (17)

Contact :

Re: Miviludes : une proposition de loi retirée subitement de

Ecrit le 27 janv. 2013 12:03

Message par franck17360 »

Désolé, je ne suis pas d'accord avec toi.

Les hommes se servent de l'idéologie ou de la religion pour asservir d'autres hommes (relation pouvoir/argent).

Tout est lié
Franck

"Il est donc meilleur et plus utile d'être ignorant ou de peu de savoir et de s'approcher de Dieu par l'amour, que de se croire savant et habile et de se trouver blasphémateur à l'égard de son Seigneur pour avoir imaginé un autre Dieu et Père que lui." Irénée.

delta

Avatar du membre
Messages : 759
Enregistré le : 23 déc. 2012 22:14
Réponses : 0

Re: Miviludes : une proposition de loi retirée subitement de

Ecrit le 27 janv. 2013 12:07

Message par delta »

franck17360 a écrit :Désolé, je ne suis pas d'accord avec toi.

Les hommes se servent de l'idéologie ou de la religion pour asservir d'autres hommes (relation pouvoir/argent).

Tout est lié
les Hommes laisse moi rire
c'est des pantins Frank
il y a des démons et eux c'est pas des humains
si tu n'y crois pas relit la thora Frank
je te jure
les Hommes laisse moi rire
les hommes qui le savent ils sont pas dans les sphères politiques
on leur a laissé de quoi vivre et profiter et crever avec leur fric
mais ils sont déjà mort

franck17360

Avatar du membre
Messages : 2569
Enregistré le : 13 août 2008 05:42
Réponses : 1
Localisation : Saint-Aigulin (17)

Contact :

Re: Miviludes : une proposition de loi retirée subitement de

Ecrit le 27 janv. 2013 12:11

Message par franck17360 »

Tu n'a spas bien lu mon premier post, Delta... J'ai dit que je parlais au niveau humain !

Les démons se servent forcément des "qualités" humaines pour asservir le monde...

Et quoi de mieux que l'idéologie du pouvoir et de l'argent pour les faire tomber dans le panneau les deux pieds dedans !
Franck

"Il est donc meilleur et plus utile d'être ignorant ou de peu de savoir et de s'approcher de Dieu par l'amour, que de se croire savant et habile et de se trouver blasphémateur à l'égard de son Seigneur pour avoir imaginé un autre Dieu et Père que lui." Irénée.

delta

Avatar du membre
Messages : 759
Enregistré le : 23 déc. 2012 22:14
Réponses : 0

Re: Miviludes : une proposition de loi retirée subitement de

Ecrit le 27 janv. 2013 12:21

Message par delta »

franck17360 a écrit :Tu n'a spas bien lu mon premier post, Delta... J'ai dit que je parlais au niveau humain !

Les démons se servent forcément des "qualités" humaines pour asservir le monde...

Et quoi de mieux que l'idéologie du pouvoir et de l'argent pour les faire tomber dans le panneau les deux pieds dedans !
tu as tord Frank mais au fait
au fait Frank tu oublie une chose c'est que je peux me tromper

donc sauf erreur
l'humain a aussi besoin d'une idéologie (pas que de fric)
mais les démons n'ont besoins que d'idéologie et le fric leur passe sous la main
et ils se vengeront de ceux qui leur servent et qui ont étés grassement payés(parce que les autres beh pardon hein?)
à leur place j'en ferai autant
mais je suis pas à leur place
ils sont assoiffés de sang
ça se voit

franck17360

Avatar du membre
Messages : 2569
Enregistré le : 13 août 2008 05:42
Réponses : 1
Localisation : Saint-Aigulin (17)

Contact :

Re: Miviludes : une proposition de loi retirée subitement de

Ecrit le 27 janv. 2013 12:29

Message par franck17360 »

delta a écrit : tu as tord Frank mais au fait
au fait Frank tu oublie une chose c'est que je peux me tromper
Tu as tord, mais je peux me tromper...oO
delta a écrit :donc sauf erreur
l'humain a aussi besoin d'une idéologie (pas que de fric)
mais les démons n'ont besoins que d'idéologie et le fric leur passe sous la main
et ils se vengeront de ceux qui leur servent et qui ont étés grassement payés(parce que les autres beh pardon hein?)
à leur place j'en ferai autant
mais je suis pas à leur place
ils sont assoiffés de sang
ça se voit
Cite moi une seule organisation qui n'utilise pas l'argent et le pouvoir pour asservir les hommes ?
Bonne recherche...
Franck

"Il est donc meilleur et plus utile d'être ignorant ou de peu de savoir et de s'approcher de Dieu par l'amour, que de se croire savant et habile et de se trouver blasphémateur à l'égard de son Seigneur pour avoir imaginé un autre Dieu et Père que lui." Irénée.

delta

Avatar du membre
Messages : 759
Enregistré le : 23 déc. 2012 22:14
Réponses : 0

Re: Miviludes : une proposition de loi retirée subitement de

Ecrit le 27 janv. 2013 12:35

Message par delta »

franck17360 a écrit : Tu as tord, mais je peux me tromper...oO
Cite moi une seule organisation qui n'utilise pas l'argent et le pouvoir pour asservir les hommes ?
Bonne recherche...
l'orga TJ
et ça se vois !!!
les démons n'ont pas réussit à leur faire faire un petit massacre
dans l'histoire de cette orga il n'y a pas de massacre
au fruit on les reconnaitra
mais il faut pas demander et quémander aux démon du fric qu'ils font grassement payer
on peut les comprendre le fric ils peuvent pas s'en servir
:(
mais on peut mais on peut se mefier aussi :?:

Répondre

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum : Bing et 170 invités